Les commissions et Groupes de travail
Pour conduire les réflexions et préparer des avis et propositions, le
Bureau constitue des groupes de travail ad hoc ou commissions d’études.
Tout au long de l’année, l’activité du Conseil de Développement s’organise
ainsi sous la forme de commissions ou groupes de travail. Sur la base
des priorités définies dans les projets de Pays et d’Agglomération, 4
commissions thématiques, correspondant aux quatre axes des projets de
Pays et d’Agglomération, ont été créées dès la composition du Conseil
de développement, à savoir :
- Commission 1 : «Attractivité, Ouverture
et Rayonnement»
- Commission 2 : «Aménagement du territoire
et développement durable»
- Commission 3 : «Qualité de vie – Services
à la population»
- Commission 4 : «Solidarités»
Le Bureau du Conseil de Développement peut proposer la création d’un ou plusieurs ateliers ou groupes spécialisés et/ou temporaires dont il définit l’objet et la mission. Dans un souci d’efficacité, le bureau veillera autant que faire ce peut de rattacher ces ateliers à l’une des commissions (ou groupes de travail), préalablement créée.
Composition des commissions
Ces commissions ou groupes sont constitués de membres volontaires. Tout membre du Conseil choisit librement d’appartenir à au moins une commission d’études ou un groupe de travail, hors groupe spécialisé ou ateliers. Afin de privilégier les approches transversales, la composition de ces groupes ou commissions sera fixée en fonction de leurs objectifs. Chaque groupe ou commission intégrera des membres issus des différents collèges, ceci de façon équilibrée, en tenant compte des souhaits émis par les membres du Conseil. Le Président peut solliciter ou suggérer à tout membre de participer aux travaux d’une commission ou d’un groupe, notamment pour tendre à une représentation équilibrée de ces commissions ou groupes.
Fonctionnement
L’objectif de chaque commission ou groupe de travail est de préparer un projet d’avis qui sera ensuite transmis au bureau, puis présenté à l’Assemblée plénière. Le nombre de membres pour les commissions n’est pas défini a priori. Leur taille doit permettre un travail efficace et un rythme de travail soutenu. En fonction du sujet abordé par les commissions, celles-ci peuvent élargir leur composition à quelques personnes-ressources. Le groupe de travail ou la commission d’études, peut, en effet, auditionner à titre consultatif et temporaire, sur demande de son animateur (rapporteur ou président), formulée auprès du Président du Conseil, toute personne, tout représentant de structure institutionnelle ou technicien jugés compétents sur les sujets abordés. Ces personnes-ressources seront invitées par le Président sur proposition du groupe ou de la commission de travail. Un recours à des études ou expertises extérieures peut également être envisagé.
Organisation des commissions
Chaque commission d’étude ou groupe de travail est sous la responsabilité
d'un animateur (élu) et désigne un rapporteur (société civile). Tous deux
participent au bureau.
Le rapporteur de la commission ou groupe de travail assiste l’animateur
en cas d’indisponibilité ou d’empêchement. Il est le rapporteur de sa
commission ou de son groupe et des ateliers qui lui sont rattachés. Le
rôle du binôme animateur/rapporteur au sein de chaque commission est de
:
● veiller au bon fonctionnement de la commission, en relation et avec
l’aide des chargées de missions mises à disposition du Conseil de Développement
● de présenter l’avis définitif au Bureau
Le Président et le ou les Vice-Présidents ont compétence pour assister aux séances de travail des différents groupes ou commissions dans un souci d’information.
Chaque commission se réunit autant de fois que de besoin et au moins 2 fois par an, sur convocation de l’animateur/rapporteur. Tout membre du Conseil de Développement peut prendre connaissance des dossiers remis aux commissions ou groupes de travail. De même, il peut obtenir les comptes-rendus complets sur l’ensemble des travaux des commissions ou groupes de travail.