Le bureau : organe de direction du conseil
Le Bureau suit les travaux des commissions ou groupes de travail, prépare l’ordre du jour des Assemblées plénières et gère les affaires courantes du Conseil. Il se réunit autant de fois que l’intérêt du Conseil de Développement le requiert et au moins une fois par trimestre. Ces réunions font l’objet de compte-rendus. Une fois par an, le Bureau se réunit pour examiner les méthodes employées concernant l’animation des commissions ou groupes de travail et identifier les améliorations possibles à apporter au travail quotidien. Au sein du Bureau, les décisions sont prises à la majorité simple des suffrages exprimés par les membres présents, après qu’un consensus ait été recherché.
Attributions du Bureau
Le Bureau, instance exécutive du conseil, assiste le Président dans
l’exercice de ses fonctions et collabore :
● à l’animation du conseil de développement
● à l’élaboration et à l’application de la charte de fonctionnement et
de ses modifications ratifiées par le Conseil en séance plénière (et propositions
d’actualisation si nécessaire)
● au choix des commissions de travail
● à l’organisation et la mise en cohérence des travaux du conseil et des
commissions (calendrier de travail, synthèse des travaux, préparation
de rapports et avis intermédiaires, ordre du jour des séances plénières
et toutes commissions confondues sur proposition du Président…)
● à la préparation de la communication interne et externe,
● à l’enregistrement des demandes d’audition auprès du conseil, des démissions,
des éventuelles candidatures supplémentaires de nouveaux membres au sein
des collèges à soumettre au Président de la Communauté d’Agglomération
du Grand Dole et au Président du Pays Dolois-Pays de Pasteur ainsi que
la liste des éventuelles radiations ou exclusions de membres du conseil
de développement.
Comptes-rendus
| 8 mars 2010 |
Préparation de l’ordre du jour de l’assemblée plénière du 30 mars. Projet de carrières dans le massif de la Serre et traffic poids-lourds en transit sur la RD673 | 
2 pages, 71 ko |
| 13 novembre 2009 |
Fonctionnement du conseil de développement, élection d'un vice-président, fonctionnement du bureau et des commissions, perspectives de travail 2010 |
2 pages, 64 ko |
Les membres du bureau
Animé par sa présidente, le bureau du Conseil de développement est composé de :
- Mme Daniele BAVOUX, présidente du Conseil de Développement Durable
- M. Ako HAMDAOUI, Président de l'ARAPT "Pays Dolois, Pays de Pasteur"
- M. Claude CHALON, Président de l'agglomération du "Grand Dole"
- M. Christian LAGALICE, Maire d'Annoire, représentant de la Communauté de Communes "Plaine Jurassienne"
- M. Jean-Marie SERMIER, Maire de Cramans, président de la Communauté de Communes du "Val d'Amour", député
- M. Pascal BLAIN, Président de l'association Serre Vivante
- M. Denis JEUNET, Président de la Communauté de Communes "Jura Nord"
- Mme Cécile CHAMOUTON, Secrétaire Générale Adjointe du SE-UNSA du Jura
- M. Roland GUILLEY, Maire de Thervay, représentant de la Communauté de Communes "Nord Ouest Jura"
- M. Pierre CLOSCAVET, Président de l'Office Municipal des Sports de Dole
- Mme Catherine BUGADA, Directrice de l'INFA
- Mme Lysiane BLOSH, Principale du collège de Tavaux, vice-présidente du Conseil de Développement Durable
En cas de besoin, le bureau peut être élargi à d’autres membres. Il est représentatif des différents collèges composant le conseil et s’efforce de tendre à la parité hommes-femmes.